Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE
CASTELAIN Bernard sarl

Numéro de dépôt :
95576140
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE

Déposée le 14 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN Bernard domicilié(e) Route d'Avignon, 84230 Chateauneuf du Pape - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 054 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Castelain Bernard - France.

La marque SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE est expirée depuis le 14 juin 2005.

CASTELAIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHON DE CHATEAUNEUF DU PAPE , BIOCAO , CHOCOFORM , Bernard Castelain , CHOKOBIO , CHATELINE , PICHOLINES DE PROVENCE , CHOCOBIO , GALETS DE CHATEAUNEUF DU PAPE , PALET DES PAPES


CASTELAIN Bernard sarl - Route d'Avignon, 84230 Chateauneuf du Pape - France - SIREN 395054265


Castelain Bernard - France


Demande de renouvellement le 26 mars 2010 n°2435938 - Publication au BOPI 2010-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Inscription le 8 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°533496 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-08

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