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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN Bernard
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CHOCOFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOFORM
CASTELAIN Bernard sarl

Numéro de dépôt :
97688815
Date de dépôt :
09/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2007

Présentation de la marque CHOCOFORM

Déposée le 9 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN Bernard domicilié(e) Route d'Avignon, 84230 Chateauneuf du Pape - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 054 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Castelain Bernard - France.

La marque CHOCOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOFORM est expirée depuis le 9 juillet 2007.

CASTELAIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHON DE CHATEAUNEUF DU PAPE , BIOCAO , Bernard Castelain , CHOKOBIO , CHATELINE , PICHOLINES DE PROVENCE , CHOCOBIO , GALETS DE CHATEAUNEUF DU PAPE , PALET DES PAPES , SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE


CASTELAIN Bernard sarl - Route d'Avignon, 84230 Chateauneuf du Pape - France - SIREN 395054265


Castelain Bernard - France


Demande de renouvellement le 26 mars 2010 n°2435942 - Publication au BOPI 2010-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Inscription le 12 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°533801 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Cacao, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.