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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN Bernard
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BIOCAO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCAO
CASTELAIN Bernard Sarl

Numéro de dépôt :
3144002
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
28/01/2012
BIOCAO de CASTELAIN Bernard

Présentation de la marque BIOCAO

Déposée le 28 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « BIOCAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN Bernard domicilié(e) Route d'Avignon,84230 Châteauneuf du Pape - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 054 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTELAIN Bernard domicilié(e) Route d'Avignon,84230 Châteauneuf du Pape - 84230 - France.

La marque BIOCAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCAO est expirée depuis le 28 janvier 2012.

CASTELAIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHON DE CHATEAUNEUF DU PAPE , CHOCOFORM , Bernard Castelain , CHOKOBIO , CHATELINE , PICHOLINES DE PROVENCE , CHOCOBIO , GALETS DE CHATEAUNEUF DU PAPE , PALET DES PAPES , SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE


CASTELAIN Bernard Sarl - Route d'Avignon,84230 Châteauneuf du Pape - 84230 - France - SIREN 395054265


CASTELAIN Bernard - Route d'Avignon,84230 Châteauneuf du Pape - 84230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Confiserie, chocolat. Tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.