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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL
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K KASUGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K KASUGA
CASTEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
95596807
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque K KASUGA

Déposée le 10 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K KASUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL domicilié(e) 163, Rue de la Roquette, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 700 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL - France.

La marque K KASUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K KASUGA est expirée depuis le 10 novembre 2005.

CASTEL a également déposé les autres marques suivantes : CASTEL , IPESENS , RIROLERON RIREOLERON RIGOLERON , MIWA , ARCH-IP , C CASTEL , IPEVIA , XELLIP


CASTEL (S.A.) - 163, Rue de la Roquette, 75011 PARIS - France - SIREN 326700051


CASTEL - France


Inscription le 28 juin 1999 - Changement d'adresse n°280245 - Publication au BOPI 1999-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; support d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques.Machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs