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Marques déposées par CASTEL Yolande née HASLER
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CASTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASTEL
CASTEL Yolande née HASLER
BENNACEUR François

Numéro de dépôt :
1624216
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2020

Présentation de la marque CASTEL

Déposée le 30 octobre 1990 par CASTEL Yolande née HASLER et BENNACEUR François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CASTEL Yolande née HASLER domicilié(e) 14 rue Monsieur le Prince - 75006 - PARIS - France et BENNACEUR François domicilié(e) 12 rue Roger Bacon - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 750058 - PARIS - France.

La marque CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASTEL est expirée depuis le 30 octobre 2020.


CASTEL Yolande née HASLER - 14 rue Monsieur le Prince - 75006 - PARIS - France

BENNACEUR François - 12 rue Roger Bacon - 75017 - PARIS - France


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 750058 - PARIS - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312932 - Publication au BOPI 2000-12-18

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2184787 - Publication au BOPI 2000-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451058 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20

Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605746 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°605745 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 17 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618702 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17

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