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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTEL TRADITIONS
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*CASTEL* TRADITIONS PLATS CUISINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*CASTEL* TRADITIONS PLATS CUISINES
"CASTEL" TRADITIONS SARL

Numéro de dépôt :
3061907
Date de dépôt :
02/11/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2010
*CASTEL* TRADITIONS PLATS CUISINES de CASTEL TRADITIONS

Présentation de la marque *CASTEL* TRADITIONS PLATS CUISINES

Déposée le 2 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTEL TRADITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « *CASTEL* TRADITIONS PLATS CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTEL TRADITIONS domicilié(e) 7 RUE FREDERIC PASSY, BP 1302, 11493 CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 828 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEMAT LOUIS - France.

La marque *CASTEL* TRADITIONS PLATS CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *CASTEL* TRADITIONS PLATS CUISINES est expirée depuis le 2 novembre 2010.

CASTEL TRADITIONS a également déposé les autres marques suivantes : Cassoulet Frais de Castelnaudary Claude SPANGHERO


"CASTEL" TRADITIONS SARL - 7 RUE FREDERIC PASSY, BP 1302, 11493 CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 432828226


Mr SEMAT LOUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Cassoulet de Castelnaudary Confit de canard Gésiers de canard confits Gésiers de volailles confits Coq au vin Civet de canard Foie gras Tripes Haricots cuisinés Lentilles cuisinées Saucisse de Toulouse Pâtés Jambonneau.