Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONA CAR ACCESSOIRES AUTO
CASTEL Georges

Numéro de dépôt :
94544421
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2004

Présentation de la marque MONA CAR ACCESSOIRES AUTO

Déposée le 8 novembre 1994 par CASTEL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONA CAR ACCESSOIRES AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est CASTEL Georges, domicilié(e) 19 Avenue du Soleil, 06230 Villefranche-sur-Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL Georges - France.

La marque MONA CAR ACCESSOIRES AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544421.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONA CAR ACCESSOIRES AUTO est expirée depuis le 8 novembre 2004.


CASTEL Georges - 19 Avenue du Soleil, 06230 Villefranche-sur-Mer - France


CASTEL Georges - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Porte Bagages, Porte Skis, Porte Vélos, Porte Surf, Porte Planche-à-Voile, Porte Canne-à-Pêche, Porte-tout pour véhicules Tapis de sol pour véhicules Ampoules d'éclairages pour véhicules

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.