VIN DE CHASSE
Présentation de la marque VIN DE CHASSE
Déposée le 24 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN DE CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIN DE CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIN DE CHASSE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1999 n°2157319 - Publication au BOPI 1999-11-12
Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156065 - Publication au BOPI 1993-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2413958 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731887 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28