Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
/
VIGNE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNE D'OR
CASTEL FRERES, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
92407742
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
24/02/2022

Présentation de la marque VIGNE D'OR

Déposée le 24 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « VIGNE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque VIGNE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNE D'OR est expirée depuis le 24 février 2022.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Inscription le 20 août 2002 - Changement de dénomination n°351673 - Publication au BOPI 2002-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2001 n°2212716 - Publication au BOPI 2001-12-12

Inscription le 20 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351674 - Publication au BOPI 2002-08-20

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Inscription le 9 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578917 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-09

Inscription le 9 juillet 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°578915 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-09

Inscription le 9 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578916 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-09

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506281 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627540 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Vins, liqueurs, mousseux, spiritueux, sirops, limonades

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.