Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
/
VIGNA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNA
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1329974
Date de dépôt :
26/10/1985
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
26/10/2015

Présentation de la marque VIGNA

Déposée le 26 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « VIGNA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2295420) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2295420) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNA est expirée depuis le 26 octobre 2015.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24 Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2295420) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2295420) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation n°2054178 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 22 août 2005 n°2295420 - Publication au BOPI 2005-08-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 février 1995 - Transmission de propriété n°181904 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181903 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181905 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 16 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°419910 - Publication au BOPI 2005-03-16

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151524 - Publication au BOPI 1992-11-12

Vins