Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIEUX BOIS
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1552750
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2029

Présentation de la marque VIEUX BOIS

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque VIEUX BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIEUX BOIS arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2153308 - Publication au BOPI 1999-09-17

Inscription le 18 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°286752 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 28 octobre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°288721 - Publication au BOPI 1999-10-28

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412174 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721723 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-23

Vins, spiritueux et liqueurs