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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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VIEILLE " R "
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEILLE " R "
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93457852
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013

Présentation de la marque VIEILLE " R "

Déposée le 3 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEILLE " R " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2234374) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2234374) - 75019 - France.

La marque VIEILLE " R " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEILLE " R " est expirée depuis le 3 mars 2013.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2234374) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat - 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2234374) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2002 n°2234374 - Publication au BOPI 2002-12-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

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