Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
/
VIEIL ARPENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEIL ARPENT
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1329975
Date de dépôt :
26/10/1985
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque VIEIL ARPENT

Déposée le 26 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « VIEIL ARPENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2295421) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2295421) - 75003 - France.

La marque VIEIL ARPENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEIL ARPENT est expirée depuis le 26 octobre 2005.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24 Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2295421) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2295421) - 75003 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 22 août 2005 n°2295421 - Publication au BOPI 2005-08-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181903 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 20 février 1995 - Transmission de propriété n°181904 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181905 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 16 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°419910 - Publication au BOPI 2005-03-16

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151524 - Publication au BOPI 1992-11-12

Vins