VICOMTE DE BOURBON
Présentation de la marque VICOMTE DE BOURBON
Déposée le 24 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICOMTE DE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VICOMTE DE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VICOMTE DE BOURBON est expirée depuis le 24 juin 2023.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2003 n°2239542 - Publication au BOPI 2003-03-26
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2531937 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-12