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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Castel Frères
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VERT BELON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERT BELON
Castel Frères, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1260377
Date de dépôt :
06/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2013

Présentation de la marque VERT BELON

Déposée le 6 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Castel Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERT BELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Castel Frères domicilié(e) 24 rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT,FRANCE (dossier no 2246336) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour (Réf. : PCW/OR/141D02) domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2246336) - 75003 - France.

La marque VERT BELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERT BELON est expirée depuis le 10 juillet 2013.

Castel Frères a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


Castel Frères, Société Anonyme - 24 rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT,FRANCE (dossier no 2246336) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour (Réf. : PCW/OR/141D02) - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2246336) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation n°2023886 - Publication au BOPI 1993-45

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2246336 - Publication au BOPI 2003-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux.