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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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VALENSAC MORENCY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALENSAC MORENCY
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96611120
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2026

Présentation de la marque VALENSAC MORENCY

Déposée le 15 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALENSAC MORENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque VALENSAC MORENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALENSAC MORENCY arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304707 - Publication au BOPI 2006-01-09

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611427 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)