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Marques déposées par la société CASTEL FRERES
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TROIS COURONNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROIS COURONNES
CASTEL FRERES

Numéro de dépôt :
1639960
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2011

Présentation de la marque TROIS COURONNES

Déposée le 22 janvier 1991 par la société CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS COURONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASTEL FRERES domicilié(e) (société anonyme), 24, rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2178787) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA JOSSE domicilié(e) (dossier no 2178787) - France.

La marque TROIS COURONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS COURONNES est expirée depuis le 22 janvier 2011.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES - (société anonyme), 24, rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2178787) - France - SIREN 459202875


BUREAU D.A. CASALONGA JOSSE - (dossier no 2178787) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2000 n°2178787 - Publication au BOPI 2000-07-20

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04

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