Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTES LES COULEURS DU PRINTEMPS
CASTEL FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3136957
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
TOUTES LES COULEURS DU PRINTEMPS de CASTEL FRERES

Présentation de la marque TOUTES LES COULEURS DU PRINTEMPS

Déposée le 10 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTES LES COULEURS DU PRINTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue Georges Guynemer, (33290) BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL - France.

La marque TOUTES LES COULEURS DU PRINTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTES LES COULEURS DU PRINTEMPS est expirée depuis le 10 décembre 2011.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, société anonyme - 24, rue Georges Guynemer, (33290) BLANQUEFORT - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).