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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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TOURNELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNELLE
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1262342
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2024

Présentation de la marque TOURNELLE

Déposée le 20 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Service Juridique, Romain VIGNEAU domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque TOURNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOURNELLE est expirée depuis le 20 février 2024.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Service Juridique, Romain VIGNEAU - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Renouvellement sans limitation n°2028328 - Publication au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253930 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°19878 - Publication au BOPI

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168282 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168285 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168283 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168284 - Publication au BOPI 1994-01-20

Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551550 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

Vin.