Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
/
TERRE DE GRIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DE GRIS
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95603042
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2025

Présentation de la marque TERRE DE GRIS

Déposée le 21 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE GRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque TERRE DE GRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE DE GRIS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299536 - Publication au BOPI 2005-10-21

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603137 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées), bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.