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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Castel Frères
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TERRE DE CALANQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE CALANQUES
Castel Frères, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3103436
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2011

Présentation de la marque TERRE DE CALANQUES

Déposée le 29 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) Castel Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE CALANQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Castel Frères domicilié(e) 24, rue G. Guynemer, 33290 Blanquefort - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel - France.

La marque TERRE DE CALANQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE CALANQUES est expirée depuis le 29 mai 2011.

Castel Frères a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


Castel Frères, Société anonyme - 24, rue G. Guynemer, 33290 Blanquefort - France - SIREN 459202875


Monsieur Pierre Wetzel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins d'appellation d'origine, vins de qualité produits dans des régions déterminées, vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées, eaux-de-vie d'appellation d'origine.