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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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TERRASSES D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASSES D'AZUR
CASTEL FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3142038
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2012
TERRASSES D\'AZUR de CASTEL FRERES

Présentation de la marque TERRASSES D'AZUR

Déposée le 14 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRASSES D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G.Guynemer, 33290 Blanquefort - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque TERRASSES D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSES D'AZUR est expirée depuis le 14 janvier 2012.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, société anonyme - 24, rue G.Guynemer, 33290 Blanquefort - France - SIREN 459202875


Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414427 - Publication au BOPI 2005-06-28

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.