Marque enregistrée - Marque en vigueur

TER NOSTÉ
CASTEL FRERES

Numéro de dépôt :
4560735
Date de dépôt :
18/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2029
TER NOSTÉ de CASTEL FRERES

Présentation de la marque TER NOSTÉ

Déposée par voie électronique le 18 juin 2019 par CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TER NOSTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Monsieur Romain VIGNEAU domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque TER NOSTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER NOSTÉ arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , REMILLONS , LE VIN CARRÉ , Jean Valestrel, né de la Provence , LES ORMES DE CAMBRAS NÉ D'UN GRAND CEPAGE


CASTEL FRERES - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


CASTEL FRERES, Monsieur Romain VIGNEAU - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins.