Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
/
SOURIRE D'AUTOMNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOURIRE D'AUTOMNE
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93459264
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013

Présentation de la marque SOURIRE D'AUTOMNE

Déposée le 12 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURIRE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2232385) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2232385) - 75019 - France.

La marque SOURIRE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOURIRE D'AUTOMNE est expirée depuis le 12 mars 2013.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2232385) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2232385) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232385 - Publication au BOPI 2002-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)