Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLANILLA
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1401490
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2027

Présentation de la marque SOLANILLA

Déposée le 1 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLANILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque SOLANILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLANILLA arrivera à expiration en date du 1 avril 2027.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Renouvellement sans limitation n°2086957 - Publication au BOPI 1997-18

Renouvellement sans limitation n°2336605 - Publication au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344163 - Publication au BOPI 2007-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460299 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 10 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460298 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 10 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460300 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 10 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460301 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription - Transmission de propriété n°47262 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641810 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.