Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
/
SITTELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SITTELLE
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1390255
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2027

Présentation de la marque SITTELLE

Déposée le 21 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Mme LAURENT Claire, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque SITTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SITTELLE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Mme LAURENT Claire, SERVICE JURIDIQUE - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2328958 - Publication au BOPI 2006-12-11

Renouvellement sans limitation n°2082744 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638497 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-26

Des vins.