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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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S.V.F.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.V.F.
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1282037
Date de dépôt :
13/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2024

Présentation de la marque S.V.F.

Déposée le 13 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.V.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque S.V.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S.V.F. arrivera à expiration en date du 13 août 2024.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation n°2036229 - Publication au BOPI 1994-36

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2004 n°2264967 - Publication au BOPI 2004-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168287 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168286 - Publication au BOPI 1994-01-20

Renouvellement sans limitation le 11 août 2014 n°2564951 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-11

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, bières, limonades sirops, jus de fruits et toutes autres boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.