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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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RUCHE MER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUCHE MER
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1357721
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/05/2026

Présentation de la marque RUCHE MER

Déposée le 23 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « RUCHE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque RUCHE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUCHE MER arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321049 - Publication au BOPI 2006-08-09

Renouvellement sans limitation n°2063874 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619346 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-27

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