Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL STANISLAS
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1456268
Date de dépôt :
04/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2008

Présentation de la marque ROYAL STANISLAS

Déposée le 4 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL STANISLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2102573) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2102573) - France.

La marque ROYAL STANISLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL STANISLAS est expirée depuis le 4 janvier 2008.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2102573) - France - SIREN 459202875


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2102573) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1997 n°2102573 - Publication au BOPI 1997-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription - Transmission de propriété n°41184 - Publication au BOPI

Vins.