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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Castel Frères
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ROYAL PRIMA FEINSPRIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL PRIMA FEINSPRIT
Castel Frères, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93485985
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
01/08/2013

Présentation de la marque ROYAL PRIMA FEINSPRIT

Déposée le 28 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Castel Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « ROYAL PRIMA FEINSPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Castel Frères domicilié(e) 24 rue G. Guynemier,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2247334) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 Bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2247334) - 75003 - France.

La marque ROYAL PRIMA FEINSPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL PRIMA FEINSPRIT est expirée depuis le 1 août 2013.

Castel Frères a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


Castel Frères, Société Anonyme - 24 rue G. Guynemier,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2247334) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 Bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2247334) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Renouvellement avec limitation le 1 août 2003 n°2247334 - Publication au BOPI 2003-08-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 12 juin 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°186025 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 8 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373718 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 8 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373719 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Vins, liqueurs, mousseux, spiritueux.