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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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ROYAL ECHANSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL ECHANSON
CASTEL FRERES SA

Numéro de dépôt :
1336221
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque ROYAL ECHANSON

Déposée le 20 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL ECHANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) ZI Fleville Sud, 54710 FLEVILLE DEVANT NANCY (dossier no 2059557) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

La marque ROYAL ECHANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL ECHANSON est expirée depuis le 20 décembre 2005.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES SA - ZI Fleville Sud, 54710 FLEVILLE DEVANT NANCY (dossier no 2059557) - France - SIREN 459202875


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1995 n°2059557 - Publication au BOPI 1995-12-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription - Transmission de propriété n°43709 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°22317 - Publication au BOPI

Vins.