ROYAL
Présentation de la marque ROYAL
Déposée le 23 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) Castel Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 23 juin 2012.
Castel Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47
Inscription le 12 juin 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°186024 - Publication au BOPI 1995-06-12
Renouvellement avec limitation le 23 avril 2002 n°2219900 - Publication au BOPI 2002-04-23
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27