ROUVEYRAN
Présentation de la marque ROUVEYRAN
Déposée le 30 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUVEYRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROUVEYRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROUVEYRAN arrivera à expiration en date du 30 septembre 2027.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2096623 - Publication au BOPI 1997-41
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2007 n°2347064 - Publication au BOPI 2007-07-18
Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156065 - Publication au BOPI 1993-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2660023 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25