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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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ROIS DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROIS DE PROVENCE
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1427213
Date de dépôt :
17/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2027

Présentation de la marque ROIS DE PROVENCE

Déposée le 17 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROIS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque ROIS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROIS DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation n°2096622 - Publication au BOPI 1997-41

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2007 n°2344844 - Publication au BOPI 2007-06-25

Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156065 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2660017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25

Vins délimités de qualité supérieure, côtes de Provence.