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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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RM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM
CASTEL FRERES, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3939335
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022
RM de CASTEL FRERES

Présentation de la marque RM

Déposée le 7 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque RM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM est expirée depuis le 7 août 2022.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Publicité ; services de promotion des ventes sur tous supports y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'achat, de dégustation et de conservation de boissons alcoolisées, à savoir bières, vins ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de vente au détail de boissons alcoolisées, à savoir bières, vins ; promotion des ventes pour le compte de tiers ;

Services de bars, notamment de bars à vins ; services de dégustation de vins ; services de restauration (alimentation) ; services de brasseries ; services de bistrots ; services de traiteurs.