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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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RIVIERE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIVIERE DE FRANCE
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1588066
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2010
RIVIERE DE FRANCE de CASTEL FRERES

Présentation de la marque RIVIERE DE FRANCE

Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVIERE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer, 33290 Blanquefort (dossier no 2169654) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2169654) - France.

La marque RIVIERE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVIERE DE FRANCE est expirée depuis le 20 avril 2010.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer, 33290 Blanquefort (dossier no 2169654) - France - SIREN 459202875


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - (dossier no 2169654) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2169654 - Publication au BOPI 2000-03-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 24 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322804 - Publication au BOPI 2001-04-24

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 24 avril 2001 - Changement de dénomination n°322803 - Publication au BOPI 2001-04-24

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