RAMILLON
Présentation de la marque RAMILLON
Déposée le 10 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « RAMILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RAMILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAMILLON est expirée depuis le 10 avril 2011.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2001 n°2195142 - Publication au BOPI 2001-03-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10