Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAMILLON
CASTEL FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1734171
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
10/04/2011

Présentation de la marque RAMILLON

Déposée le 10 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « RAMILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G.Guynemer, 33290 Blanquefort (dossier no 2195142) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel domicilié(e) (dossier no 2195142) - France.

La marque RAMILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAMILLON est expirée depuis le 10 avril 2011.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, société anonyme - 24, rue G.Guynemer, 33290 Blanquefort (dossier no 2195142) - France - SIREN 459202875


Monsieur Pierre Wetzel - (dossier no 2195142) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2001 n°2195142 - Publication au BOPI 2001-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Vins, liqueurs, mousseux spiritueux, sirops, limonades

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.