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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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R RAMEL CUVEE DU PATRON
Marque expirée - Marque en non vigueur

R RAMEL CUVEE DU PATRON
CASTEL FRERES Société anonyme

Numéro de dépôt :
1396811
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2017
R RAMEL CUVEE DU PATRON de CASTEL FRERES

Présentation de la marque R RAMEL CUVEE DU PATRON

Déposée le 27 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R RAMEL CUVEE DU PATRON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2332371) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2332371) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R RAMEL CUVEE DU PATRON est expirée depuis le 27 février 2017.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société anonyme - 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2332371) - 33290 - France - SIREN 459202875


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2332371) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation n°2085261 - Publication au BOPI 1997-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2007 n°2332371 - Publication au BOPI 2007-01-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Vins, spiritueux et liqueurs.