Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRINCE DE CIGOGNAL
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1427778
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2027

Présentation de la marque PRINCE DE CIGOGNAL

Déposée le 27 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE CIGOGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque PRINCE DE CIGOGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCE DE CIGOGNAL arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation n°2085103 - Publication au BOPI 1997-14

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335844 - Publication au BOPI 2007-03-02

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Renouvellement sans limitation le 21 février 2017 n°2641211 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-21

Vins, spiritueux et liqueurs.