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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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PRIEUR DU COMTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEUR DU COMTAT
CASTEL FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3252897
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2013
PRIEUR DU COMTAT de CASTEL FRERES

Présentation de la marque PRIEUR DU COMTAT

Déposée le 20 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIEUR DU COMTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque PRIEUR DU COMTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEUR DU COMTAT est expirée depuis le 20 octobre 2013.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, société anonyme - 24 rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône.