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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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PORT ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORT ROYAL
CASTEL FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
93472963
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
15/06/2013

Présentation de la marque PORT ROYAL

Déposée le 15 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « PORT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2239032) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2239032) - 75019 - France.

La marque PORT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORT ROYAL est expirée depuis le 15 juin 2013.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, société anonyme - 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2239032) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat - 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2239032) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2003 n°2239032 - Publication au BOPI 2003-03-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 8 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373719 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 8 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373718 - Publication au BOPI 2003-07-08

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Vins, liqueurs, mousseux Spiritueux