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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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PIERRE ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERRE ROYAL
CASTEL FRERES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93482538
Date de dépôt :
01/09/1993
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
02/06/2013

Présentation de la marque PIERRE ROYAL

Déposée le 1 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « PIERRE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. GUYNEMER,33290 BLANQUEFORT,FRANCE (dossier no 2243370) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2243370) - 75003 - France.

La marque PIERRE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERRE ROYAL est expirée depuis le 2 juin 2013.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES SOCIETE ANONYME - 24, rue G. GUYNEMER,33290 BLANQUEFORT,FRANCE (dossier no 2243370) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2243370) - 75003 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243370 - Publication au BOPI 2003-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 8 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373719 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 8 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373718 - Publication au BOPI 2003-07-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Vins, liqueurs, mousseux, spiritueux