- Patrick CHABOT -
Présentation de la marque - Patrick CHABOT -
Déposée le 20 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - Patrick CHABOT - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque - Patrick CHABOT - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque - Patrick CHABOT - arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2113949 - Publication au BOPI 1998-22
Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363460 - Publication au BOPI 2008-02-08
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679550 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-20