PATCHWORK
Présentation de la marque PATCHWORK
Déposée le 13 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATCHWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATCHWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATCHWORK arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319717 - Publication au BOPI 2006-07-19
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2016 n°2629729 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-07