PASTOUREAU
Présentation de la marque PASTOUREAU
Déposée le 4 juillet 1984 par la société CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTOUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASTOUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTOUREAU est expirée depuis le 4 juillet 2004.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1994 n°2028893 - Publication au BOPI 1994-01-31
Inscription le 10 mai 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°172362 - Publication au BOPI 1994-05-10
Inscription le 9 mai 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°172361 - Publication au BOPI 1994-05-09
Inscription le 1 avril 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°171012 - Publication au BOPI 1994-04-01
Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60387 - Publication au BOPI 1992-02-19