Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASCAL CLEMENTIN
CASTEL FRERES

Numéro de dépôt :
1273827
Date de dépôt :
24/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque PASCAL CLEMENTIN

Déposée le 24 mai 1984 par la société CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCAL CLEMENTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASTEL FRERES domicilié(e) 24, Rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2028591) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2028591) - France.

La marque PASCAL CLEMENTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCAL CLEMENTIN est expirée depuis le 24 mai 2004.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES - 24, Rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2028591) - France - SIREN 459202875


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2028591) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 1994 n°2028591 - Publication au BOPI 1994-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI

Vins.