Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAGOUROS
Castel Frères Société anonyme

Numéro de dépôt :
95564723
Date de dépôt :
27/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2015

Présentation de la marque PAGOUROS

Déposée le 27 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) Castel Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAGOUROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Castel Frères domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2280732) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2280732) - 75003 - France.

La marque PAGOUROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAGOUROS est expirée depuis le 27 mars 2015.

Castel Frères a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


Castel Frères Société anonyme - 24 rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2280732) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL avocat à la Cour - 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2280732) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2005 n°2280732 - Publication au BOPI 2005-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)