Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORSEC
CASTEL FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1689946
Date de dépôt :
28/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2001

Présentation de la marque ORSEC

Déposée le 28 août 1991 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, Rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ORSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSEC est expirée depuis le 28 août 2001.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, société anonyme - 24, Rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

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