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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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OLIVIER BONNELIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OLIVIER BONNELIER
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94551809
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2024

Présentation de la marque OLIVIER BONNELIER

Déposée le 27 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OLIVIER BONNELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque OLIVIER BONNELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OLIVIER BONNELIER arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277911 - Publication au BOPI 2004-12-22

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2014 n°2574290 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-19

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