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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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MONTMIREL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTMIREL
CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1706061
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
15/10/2021

Présentation de la marque MONTMIREL

Déposée le 15 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « MONTMIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque MONTMIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTMIREL est expirée depuis le 15 octobre 2021.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287955 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 19 octobre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°332978 - Publication au BOPI 2001-10-19

Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2196281 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Renouvellement sans limitation le 26 août 2011 n°2478562 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-26

VIN